Handelsregister-Historie
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Centre de Sornetan, à Petit-Val, CHE-108.950.503, association (No. FOSC 158 du 17.08.2021, Publ. 1005272089). Son inscription n'étant pas obligatoire (les conditions de l'art. 61 al. 2 CC n'étant pas remplies), l'association est radiée à sa demande.
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Centre de Sornetan, à Petit-Val, CHE-108.950.503, association (No. FOSC 67 du 09.04.2018, Publ. 4157661). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Boder, Lucien Marcel André, de Orvin, à Vauffelin (Sauge), vice-président du comité, avec signature collective à deux avec le directeur ou le trésorier; Tellenbach, Myriam Lucie, de Oberthal, à Tramelan, membre et secrétaire du comité, sans droit de signature; Krähenmann, Daniel Pascal, de Aadorf, à Prêles (Plateau de Diesse), membre du comité, directeur, avec signature collective à deux comme directeur; Vallat, Françoise, de Schelten, à Porrentruy, membre du comité, sans droit de signature; Vuilleumier, Marlène Jocelyne, de Tramelan, à Tramelan, membre, sans droit de signature; Wimmer, Alain, de Tavannes, à Reconvilier, membre du comité, sans droit de signature. Inscription ou modification de personne(s): Flotron, Pascal, de Saint-Imier, à Malleray (Valbirse), président du comité, avec signature collective à deux [précédemment: président du comité, avec signature collective à deux avec le directeur ou le trésorier]; Hoyer, Marie-Luise, ressortissante allemande, à Biel/Bienne, vice-présidente du comité, avec signature collective à deux [précédemment: membre du comité, sans droit de signature]; Schär, Raphaël, de Gondiswil, à Evilard, membre du comité, avec signature collective à deux; Gobat, Marlyse Danièle, de Crémines, à Malleray (Valbirse), membre du comité, sans droit de signature [précédemment: membre, sans droit de signature]; Kneubühler, Philippe, de Affoltern im Emmental, à Tramelan, membre du comité, sans droit de signature; Kratzer, René, de Aeschi bei Spiez, à Sonceboz-Sombeval, membre du comité, sans droit de signature; Stalder, Jean-Paul, de Rüegsau, à Malleray (Valbirse), membre du comité, sans droit de signature [précédemment: membre, sans droit de signature].
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Centre de Sornetan, à Petit-Val, CHE-108.950.503, association (No. FOSC 35 du 20.02.2018, Publ. 4065821). Modification des statuts: 08.11.2014. Nouvelle responsabilité/prestations supplémentaires: [biffé: Responsabilité personnelle ou obligation d'effectuer des versements supplémentaires: selon statuts.]. Nouvelles ressources: Ressources: a) des produits de l'exploitation du Centre; b) des cotisations des membres; c) des contributions annuelles de l'USBJ; d) des contributions annuelles de l'Arrondissement du Jura; e) des contributions d'institutions publiques et privées; f) des legs et autres libéralités. [précédemment: Ressources: a) les cotisations des membres. Le montant de la cotisation est fixé par l'assemblée générale; b) les contributions annuelles de l'Union synodale réformée évangélique Berne-Jura (USBJ), selon le contrat du 20.12.1988; c) les contributions annuelles du Synode; d) les produits de l'exploitation du Centre; e) les contributions d'institutions publiques et privées; f) les legs et autres libéralités.]. Inscription ou modification de personne(s): Flotron, Pascal, de Saint-Imier, à Malleray (Valbirse), président du comité, avec signature collective à deux avec le directeur ou le trésorier [précédemment: président du comité, avec signature collective à deux avec la secrétaire ou le trésorier]; Boder, Lucien Marcel André, de Orvin, à Vauffelin (Sauge), vice-président du comité, avec signature collective à deux avec le directeur ou le trésorier [précédemment: vice-président du comité, avec signature collective à deux avec la secrétaire ou le trésorier]; Tellenbach, Myriam Lucie, de Oberthal, à Tramelan, membre et secrétaire du comité, sans droit de signature [précédemment: membre et secrétaire du comité, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président].
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Rectification de l'inscription au registre journalier no 1'888 du 02.02.2018, publiée dans la FOSC no 26 du 07.02.2018, p.4040801 Centre de Sornetan, à Petit-Val, CHE-108.950.503, association (No. FOSC 26 du 07.02.2018, Publ. 4040801). Inscription ou modification de personne(s): Krähenmann, Daniel Pascal, de Aadorf, à Prêles (Plateau de Diesse), membre du comité, directeur, avec signature collective à deux comme directeur [non: membre du comité, directeur, sans droit de signature].
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Centre de Sornetan, à Petit-Val, CHE-108.950.503, association (No. FOSC 78 du 24.04.2015, Publ. 2117009). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Schumacher, Jean-Jacques Pierre, de La Tène, à Bévilard (Valbirse), président, avec signature collective à deux avec le secrétaire ou le trésorier; Jean-Quartier, Cédric Alain René, de Les Brenets, à Biel/Bienne, vice-président, avec signature collective à deux avec le secrétaire ou la trésorière; Musolino, Vincent, de Oberlangenegg, à Corgémont, membre, sans droit de signature; Schwab, Christa, de Siselen, à Biel/Bienne, membre, sans droit de signature; Tièche, Marie-Hélène Jacqueline, de Reconvilier, à Reconvilier, membre, sans droit de signature. Inscription ou modification de personne(s): Flotron, Pascal, de Saint-Imier, à Malleray (Valbirse), président du comité, avec signature collective à deux avec la secrétaire ou le trésorier; Boder, Lucien Marcel André, de Orvin, à Vauffelin (Sauge), vice-président du comité, avec signature collective à deux avec la secrétaire ou le trésorier [précédemment: membre, sans droit de signature]; Tellenbach, Myriam Lucie, de Oberthal, à Tramelan, membre et secrétaire du comité, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: membre, sans droit de signature]; Hoyer, Marie-Luise, ressortissante allemande, à Biel/Bienne, membre du comité, sans droit de signature; Krähenmann, Daniel Pascal, de Aadorf, à Prêles (Plateau de Diesse), membre du comité, directeur, sans droit de signature [précédemment: secrétaire, directeur, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président]; Vallat, Françoise, de Schelten, à Porrentruy, membre du comité, sans droit de signature; Wimmer, Alain, de Tavannes, à Reconvilier, membre du comité, sans droit de signature.