Handelsregister-Historie
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Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies, Meyrin
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 03.10.2024, p. 0/1006145251). Dusausoy Emmanuelle et Waymel Thomas ne sont plus membres du conseil; leurs pouvoirs sont radiés. Gulacar Alev jusqu'ici membre est désormais membre président du conseil. Lambert Jean-François jusqu'ici membre président est désormais membre du conseil. Dinner Etienne, de Zurich, à Genève et Simandoux Jean-Marc, de France, à Corsier (GE), sont membres du conseil avec signature collective à deux.
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Änderung Organe
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 03.10.2024, p. 0/1006145251). Dusausoy Emmanuelle et Waymel Thomas ne sont plus membres du conseil; leurs pouvoirs sont radiés. Gulacar Alev jusqu'ici membre est désormais membre président du conseil. Lambert Jean-François jusqu'ici membre président est désormais membre du conseil. Dinner Etienne, de Zurich, à Genève et Simandoux Jean-Marc, de France, à Corsier (GE), sont membres du conseil avec signature collective à deux.
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Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies, Meyrin
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 10.01.2024, p. 0/1005931040). Les membres du conseil Lambert Jean-François, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Änderung Organe
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 10.01.2024, p. 0/1005931040). Les membres du conseil Lambert Jean-François, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies, Meyrin
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 06.09.2023, p. 0/1005832425). Duhamel Thomas n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Le membre du conseil Gulacar Alev est nommé président et signe désormais collectivement à deux; ses pouvoirs sont modifiés en ce sens.
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Änderung Organe
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 06.09.2023, p. 0/1005832425). Duhamel Thomas n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Le membre du conseil Gulacar Alev est nommé président et signe désormais collectivement à deux; ses pouvoirs sont modifiés en ce sens.
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Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies, Meyrin
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 28.03.2023, p. 0/1005711483). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président et Lambert Jean-François, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Änderung Organe
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 28.03.2023, p. 0/1005711483). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président et Lambert Jean-François, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Änderung Organe
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Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 15.08.2022, p. 0/1005541431). Les povoirs de Gulacar Alev membre du conseil sont radiés. Les membres du conseil de fondation Lambert Jean-François, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, lesquels continuent à signer collectivement à deux. Dunoyer ép. Bouvet Laurence, de France, à Ecublens (VD), est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.
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Umfirmierung, Zweckänderung
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Fondation de prévoyance TOTAL, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 27.10.2021, p. 0/1005321547). Nouveau nom: Fondation de prévoyance TotalEnergies. Nouveau but: assurer le personnel de TOTSA TotalEnergies Trading SA et des éventuelles sociétés affiliées (ci-après l'employeur), contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en leur garantissant des prestations déterminées par voie réglementaire; le Conseil de fondation peut également octroyer des prestations discrétionnaires aux assurés et à leurs ayants droit se trouvant manifestement dans le besoin; ces prestations doivent être en lien avec le but de prévoyance; le Conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but défini à l'alinéa 1; il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de la Fondation; pour atteindre son but, la Fondation peut conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou reprendre à son nom des contrats déjà conclus; la Fondation est alors aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire; le Conseil de fondation peut décider que des entités suisses appartenant à la compagnie TotalEnergies adhèrent à la Fondation; chaque entreprise qui entend s'affilier à la Fondation devra fournir à cette dernière les moyens financiers nécessaires à l'assurance de son propre personnel; cette adhésion ne doit en aucun cas réduire les prétentions des assurés et des ayants droit de la Fondation; l'adhésion se fait au moyen d'une convention d'affiliation qui doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance; en aucun cas la Fondation ne peut assumer des obligations incombant juridiquement à l'employeur, en dehors de ses obligations de prévoyance en faveur du personnel, ni effectuer des versements revêtant le caractère d'une rémunération du travail ou un aspect similaire, frais de gestion mis à part. Statuts modifiés le 02.08.2022.
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Änderung Organe
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Fondation de prévoyance TOTAL, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 20.04.2021, p. 0/1005154508). Duhamel Thomas, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux. Dusausoy Emmanuelle, de France, à Genève, et Lambert Jean-François, de France, à Divonne les Bains, FRA, sont membres du conseil avec signature collective à deux.
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Umfirmierung, Zweckänderung
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Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 19.11.2020, p. 0/1005027335). Nouveau nom: Fondation de prévoyance TOTAL. Nouveau but: La Fondation a pour but d'assurer le personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA et des éventuelles sociétés affiliées (ci-après l'employeur), contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en leur garantissant des prestations déterminées par voie réglementaire. Le Conseil de fondation peut également octroyer des prestations discrétionnaires aux assurés et à leurs ayants droit se trouvant manifestement dans le besoin. Ces prestations doivent être en lien avec le but de prévoyance. Le Conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but défini à l'alinéa 1; il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de la Fondation. Pour atteindre son but, la Fondation peut conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou reprendre à son nom des contrats déjà conclus; la Fondation est alors aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire. Le Conseil de fondation peut décider que des sociétés suisses appartenant au Groupe TOTAL adhèrent à la Fondation. Chaque entreprise qui entend s'affilier à la Fondation devra fournir à cette dernière les moyens financiers nécessaires à l'assurance de son propre personnel. Cette adhésion ne doit en aucun cas réduire les prétentions des assurés et des ayants droit de la Fondation. L'adhésion se fait au moyen d'une convention d'affiliation qui doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance. En aucun cas la Fondation ne peut assumer des obligations incombant juridiquement à l'employeur, en dehors de ses obligations de prévoyance en faveur du personnel, ni effectuer des versements revêtant le caractère d'une rémunération du travail ou un aspect similaire, frais de gestion mis à part. Statuts modifiés le 04.03.2021.
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Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 16.07.2019, p. 0/1004677334). Les membres du conseil Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Änderung Organe
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Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 27.09.2018, p. 0/1004464535). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 29.12.2017, p. 0/3963465). Les membres du conseil Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 11.08.2016, p. 0/2999901). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président, et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.
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Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 03.08.2015, p. 0/2302981). Les membres Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, lesquels continuent à signer collectivement à deux.